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Marques déposées par l'association loi 1901 A.M.i (Association nationale de défense des Malades
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Le Printemps du Handicap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Printemps du Handicap
A.M.i (Association nationale de défense des Malades, invalides et handicapés, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4014254
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2023
Le Printemps du Handicap de A.M.i (Association nationale de défense des Malades

Présentation de la marque Le Printemps du Handicap

Déposée par voie électronique le 21 juin 2013 par l'association loi 1901 A.M.i (Association nationale de défense des Malades auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Printemps du Handicap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 A.M.i (Association nationale de défense des Malades domicilié(e) 172 rue de la Chanaye - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 802 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.M.i (Association nationale de défense des Malades, invalides et handicapés, M. René MAGNY domicilié(e) 172 rue de la Chanaye - 71000 - MACON - France.

La marque Le Printemps du Handicap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Printemps du Handicap est expirée depuis le 21 juin 2023.

A.M.i (Association nationale de défense des Malades a également déposé les autres marques suivantes : A.M.I PRINTEMPS DU HANDICAP


A.M.i (Association nationale de défense des Malades, invalides et handicapés, association loi 1901 - 172 rue de la Chanaye - 71000 - MACON - France - SIREN 342802063


A.M.i (Association nationale de défense des Malades, invalides et handicapés, M. René MAGNY - 172 rue de la Chanaye - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.